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 Politique et régence

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Lor

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Date d'inscription : 27/03/2014
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MessageSujet: Politique et régence   Mar 7 Juil - 16:56

Lor:

- Peuples de Ferhan, Samedi de la prochaine lune, à la première heure passé le Zénith du soleil (13h), se tiendra un conseil en huis clos.  Il prendra place Au Bon Brasier qui sera fermé le temps de cette rencontre. Pour cette premier édition chaque peuple est invité à envoyer un représentant.  Il y aura aussi un secrétaire de mon choix présent, j'ai nommé Tentale pour ce poste.

Nous pourrons commencer à discuter du processus gouvernemental que nous mettrons en place en Ferhan, ses lois et la planification du développement urbain.

J'espère voir un représentant de chaque peuple à fin que le conseil représente la voix unie de Ferhan.
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Lor

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MessageSujet: Re: Politique et régence   Jeu 13 Aoû - 18:56

Lor proclame les lois suivante pour que tous en prenne note. L'ignorance de la loi n'est pas une excuse.

Code de Lois de Ferhan

Le code de lois suivantes fût établies avec la collaboration du conseil de Ferhan sous la supervision du Seigneur Régent Lor et la tutelle de l'envoyé des cinq cités M.Christophe Du Lac et avec la bénédiction du Baron Rosenvale.

Les lois suivantes sont applicables à qui conque se trouvant dans le territoire des terres de Rosenvale anciennement connus sous le nom des terres de Mythalas.

Tout individu détenue lors d'une investigation ou d'un procès et jugé non coupable ne peut revenir contre Ferhan ou ses dirigeant pour une compensation du temps investie pour prouvé son innocence.

Seul le Baron des terres ou le Seigneur Régent on l'autorité de modifier le code de lois suivant.

La forme masculine fut utiliser à fin d'alléger le texte.  

I - Le vol
Si un individu est trouvé coupable de vol suite à une investigation concluante menée par le champion de Ferhan ou la milice ou par un jugement porté par le Seigneur Régent ou le Baron; ce dernier devra servir un mois de galère par tranche de 50 écus volés.  La paye du coupable lors de son service sera remise à la victime du crime et les écus excédants si il y a lieu versés dans les coffres de Ferhan.

II - Les agressions
Si un individu est trouvé coupable sans aucuns doutes d'avoir attaqué ou agressé un autre individu lui causant du mal à sa santé ou à son bien être; dans une circonstance autre que la légitime défense; et cela suite à une investigation concluante menée par le champion de Ferhan ou la milice ou par un jugement porté par le Seigneur Régent ou le Baron; ce dernier se verra donné le choix de recevoir une punition capitale non létale de non moins de 1 (une) heure et de non plus de 3 (trois) heures selon la gravitée de l'offense OU de servir un mois en galère, le quart de la paye du coupable lors de son service sera versé en compensation à la victime et le reste sera versé dans les coffres de Ferhan.

III - Le meurtre
Si un individu est trouvé coupable sans aucuns doutes d'avoir causé la mort d'un autre individu de façon prémédité, directe ou indirecte suite à un emprisonnement lors d'une investigation et d'un procès présidé par soit le Seigneur Régent ou le Baron et avec la présence d'un prêtre de Nezzak; ce dernier ce verra soit condamné à travailler la galère pour le reste de ses jours où, si la victime a une famille, la moitié de sa paye ira à cette dernière et l'autre ira dans les coffres de Ferhan OU il sera condamné à mort.

IV - Le droit de duel
Si des parties ont un différent et qu'ils désirent régler ce dernier par l'entremise d'un duel d'honneur entre champions, soit un représentant par côté opposé dans cette argument, cela est permis; mais seulement sous la supervision du Seigneur Régent ou du Baron; et le duel devra être à la touche; et les termes et conditions établies et approuvé par le superviseur au préalable.

V - Le droit de culte
Tout les cultes connu d'Éklaizia ont droit d'opérer impunément en Ferhan tant et aussi longtemps que leurs opérations ne transgresses pas les lois de Ferhan, ne trouble pas l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses citoyens.
V-a: Exceptions au libre culte
Les cultes d'Ellenruolf et d'Effrava doivent déclarer leur présence dans
les terres de Rosenvale et faire part de leur intentions et opérations au
Seigneur Régent ou au Baron avant de pouvoir s'établir.
V-b: La consommation de sang
Certains membres de culte requiert de consommer du sang à fin de rester en santé.  La  
               consommation de sang sans abus dans la situation ou 1) la santé du cultiste est en
               jeux. 2) tout les parties impliqués sont en accord de leur libre volonté. 3) que l'acte soit
               fait de façon discrète sans troubler l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses
               citoyens; sous ces conditions la position de la loi de Ferhan est la même qu'elle serait
               en relation à une transfusion qu'un chirurgien donnerait à son patient ou d'un
               médicament qu'un docteur ou un apothicaire prescrirait.

VI - Les rituels:
VI-a: Les rituels de nature arcane
Les rituels arcanes doivent être présentés devant le Seigneur Régent et son conseil ou le  
       Baron pour être sanctionné.  Si un rituel non sanctionné est pratiqué, il sera considéré illégale  
       et par conséquent si ce dernier transgresses les lois de Ferhan, trouble l'ordre publique ou le
       bien être de Ferhan et ses citoyens; tout ceux impliqué dans le rituel se verront juger
       coupable, devront tout faire en leur pouvoir pour rectifier les dommages et faire face au
       conséquences de leur actions selon le code de lois établie. Si un rituel sanctionné et pratiqué
       comme expliqué en conseil transgresses les lois de Ferhan, trouble l'ordre publique ou le bien
       être de Ferhan et ses citoyens; alors toutes les ressources disponibles de Ferhan seront
       disponibles pour rectifier la situation sans répercutions aux individus impliqués dans le rituel.
VI-b: Les rituels de nature religieuse
Les rituels de nature religieuse tombent sous la clause de la liberté de culte (voir V et V-a). Il n'est pas obligatoire de venir faire sanctionné un rituel de nature religieuse (voir V-a). Mais si ce dernier transgresses les lois de Ferhan, trouble l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses citoyens; alors le culte en questions et les individus impliqués devront devront tout faire en leur pouvoir pour rectifier les dommages et faire face au conséquences de leur actions selon le code de lois établie. Si le culte opte pour faire sanctionner son rituel et qu'il est pratiqué comme expliqué en conseil mais qu'il fini par transgresser les lois de Ferhan, troubler l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses citoyens; alors toutes les ressources disponibles de Ferhan seront disponibles pour rectifier la situation sans répercutions aux culte et aux individus impliqués dans le rituel.
VI-c: Les pactes et pactes de sang
Il est strictement défendu à un culte d'entré dans un pacte ou un pacte de sang avec un individu aillant moins de 16 (seize) années.

VII - Les contrats et ententes écrites:
VII-a: Document officialisé:
Si des individus établissent une entente écrite ou un contrat entre eux, ils ont la possibilité  
       de consulté avec le Seigneur Régent ou le Baron afin de recevoir conseil, médiation et clarté
       légale pour tout les parties impliqués. Pour la somme gestionnaire d'un écu par page du
       contrat le Seigneur Régent ou le Baron peut officialisé le document et servir de témoins.  Ce
       document devient une entente légale entre les parties et est punissable par la lois si il y a
       transgression.
VII-b: Document non officialisé:
Si il y a dispute entre des parties suite au non respect d'une entente écrite qui ne fut pas
       officialisé, les plaintifs peuvent venir consulté avec le Seigneur Régent ou le Baron et un
       jugement juste sera donné selon l'interprétation du contrat dans l'état qu'il fut au moment de
       sa signature.
VII-c: Pactes et pactes de sang:
Le pacte et le pacte de sang sont de nature privé et tombent sous la clause du droit de culte
       (voir V et V-a).  Mais pour une somme gestionnaire d'un écu par page du contrat le Seigneur
       Régent ou le Baron peuvent fournir conseil, médiation et clarté légale pour tout les parties
       impliqués.  Si les résultats d'un pacte ou d'un pacte de sang ne transgresses pas les lois, ne
       trouble pas l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses citoyens; alors le Seigneur Régent
       ou le Baron ne peuvent intervenir.

VIII - Le mercenariat:
Les mercenaires ont le droit d'opérer en Ferhan.  Mais si leurs contrats ou ententes verbales ou écrites les mène a transgresser les lois de Ferhan, troubler l'ordre publique ou le bien être de Ferhan et ses citoyens; alors le mercenaire, son employeur et tout autre individu impliqué devra répondre au conséquence de leur action selon la loi de Ferhan.
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Sir Édouard

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MessageSujet: Re: Politique et régence   Jeu 14 Sep - 22:51

Nouveau code de Lois établis par le Régent et le conseil de Fehran.


Code de Lois de Fehran
Le code de lois suivant fût établis avec la collaboration du conseil de Fehran sous la supervision du Régent Sir Édouard de Mont-Laurent.

Les lois suivantes sont applicables à quiconque se trouvant dans le territoire de Fehran.
Tout procès sera présidé par le Juge ou le régent, qui eux seul pourront donner le verdict finale d’un procès et, s’il y a lieu, appliquer la juste sentence.

Tout individu détenu lors d'une investigation ou d'un procès ne peut revenir contre Fehran ou ses dirigeants pour une compensation du temps investi.

Seul le Seigneur Régent à l'autorité de modifier le code de lois suivant.

Tout individu accusé d’un crime ne peut quitter les terres de Fehran.

Nulle ne peut plaider l’ignorance de ce Code de Lois.

La forme masculine fut utilisé à fin d'alléger le texte.




I - Le vol
Si un individu est trouvé coupable de vol suite à une investigation concluante menée par le Juge, ce dernier devra remettre ce qu’il a volé au propriétaire, et devra faire 1 mois de travaux forcé. Dans le cas ou il est impossible de remettre le ou les biens volés, Fehran payera un dédommagement de la valeur marchande de l’objet. Dans cette situation, la sentence sera ajusté en conséquence.

II - Les agressions
Si un individu est trouvé coupable d'avoir attaqué ou agressé un autre individu lui causant du mal à sa santé ou à son bien être; dans une circonstance autre que la légitime défense; et cela suite à une investigation concluante menée par le Juge ou le Régent; ce dernier devra faire 3 mois de travaux forcé.

III - Le meurtre
Si un individu est trouvé coupable au delà de tout doutes d'avoir causé la mort et/ou tenter de causer la mort d'un autre individu de façon prémédité ou non, directe ou indirecte; dans une circonstance autre que la légitime défense; et cela suite à une investigation et d'un procès présidé par le Juge ou le Régent; ce dernier se verra soit condamné aux travaux forcé pour le reste de ses jours OU il sera condamné à mort.

IV - Le droit de duel
Si des parties ont un différent et qu'ils désirent régler ce dernier par l'entremise d'un duel d'honneur entre champions, soit un représentant par côté opposé dans cette argument, cela est permis; mais seulement sous la supervision du Seigneur Régent. Le type de duel devra être établi; ainsi que les termes et conditions établis et approuvés par les deux parties ainsi que le superviseur.
V - Le droit de culte
Tous les cultes connus d'Éklaizia ont droit d'opérer en Fehran tant et aussi longtemps que leurs opérations ne transgressent pas les lois de Fehran, ne troublent pas l'ordre public ou le bien être de Fehran et de ses citoyens.

V-a: La consommation de sang
Certains membres de culte requièrent de consommer du sang afin de rester en santé. La consommation de sang sans abus dans la situation ou
1) la santé du cultiste est en jeux.
2) tout les parties impliqués sont en accord de leur libre volonté.
3) que l'acte soit fait de façon discrète sans troubler l'ordre public ou le bien être de Fehran et ses citoyens; sous ces conditions la position de la loi de Fehran est la même qu'elle serait par rapport à une transfusion qu'un chirurgien donnerait à
son patient ou d'un médicament qu'un docteur ou un apothicaire prescrirait.



V-b: Les rages et autre conditions
Si quelqu'un est propice à des rages ou des comportements hors de son contrôle pouvant troubler l'ordre public ou le bien être de Fehran et ses citoyens, il se doit d'aviser le Régent de son état et de trouver une façon de prévenir ou contenir sa condition.

VI - Les rituels:
VI-a: Les rituels de nature arcane
Les rituels arcanes doivent être présentés devant le Conseiller Arcanique, pour être approuvé. Si un rituel non approuvé est pratiqué, il sera considéré illégale et par conséquent, si ce dernier transgresse les lois de Fehran, trouble l'ordre public ou le bien être de Fehran et de ses citoyens; tous ceux impliqués dans le rituel se verront jugé coupable, devront tout faire en leur pouvoir pour rectifier les dommages et faire face aux conséquences de leurs actions selon le code de lois établies.

VI-b: Les rituels de nature religieuse
Les rituels de nature religieuse tombent sous la clause de la liberté de culte (voir V ). Il n'est pas obligatoire de venir faire approuver un rituel de nature religieuse. Mais si ce dernier transgresse les lois de Fehran, trouble l'ordre public ou le bien être de Fehran et de ses citoyens; alors le culte en question et les individus impliqués devront tout faire en leur pouvoir pour rectifier les dommages et faire face au conséquences de leurs actions selon le code de lois établies.



VII - Les contrats et ententes écrites:
VII-a: Document officialisé
Si des individus établissent une entente écrite ou un contrat entre eux, ils ont la possibilité de consulter avec le Régent afin de recevoir conseil, médiation et clarté légale pour toutes les parties impliquées. Le Régent doit officialisé le document et servir de témoin pour que ce document devienne une entente légale entre les parties, et sera punissable par la lois s'il y a transgression.
VII-a: Pactes et pactes de sang
Le pacte et le pacte de sang sont de nature privée et tombent sous la clause du droit de culte (voir V et V-a). Si les résultats d'un pacte ou d'un pacte de sang ne transgressent pas les lois, ne troublent pas l'ordre public ou le bien être de Fehran et de ses citoyens; alors le Seigneur Régent ne peut intervenir.

VIII - Le mercenariat:
Les mercenaires ont le droit d'opérer en Fehran. Mais si leurs contrats ou ententes verbales ou écrites les mènent à transgresser les lois de Fehran, troubler l'ordre public ou le bien être de Fehran et de ses citoyens; alors le(s) mercenaire(s), son employeur et tout autre individu impliqué devra répondre aux conséquences de leur action selon les lois de Fehran.

IXX - La haute trahison:
Lorsqu'un crime ou une action qui consiste en une extrême deloyauté à l'égard de Fehran ou de ses souverains est commis, il peut être considéré qu'un acte de haute trahison a eu lieu. Les actions ou crimes peuvent couvrir plusieurs domaines incluant l'attentat à la sûreté de la seigneurie et ses dirigeants, l'intelligence avec l'ennemi, participer à une guerre contre sa propre cité, la collusion avec une puissance étrangère, le complot visant par exemple la tentative de retourné le gouvernement ou l'assassinat d'un chef d'État, la sédition, l'insurrection et tout autre crime grave dans cette lignée. Suite à une investigation et un procès avec la présence du Juge, si trouvé coupable, la peine pour ce dernier et toutes autres personnes, s’il y a lieu, ayant participés, est la condamnation à mort par exécution publique. Le corps de l’accusé, sera démembré et dispersé au quatre coin cardinaux de Fehran à titre d’exemple. **Cette lois surpasse exceptionnellement la lois ‘’V - Le droit de culte’’, et le corps ne pourras PAS être récupéré pour un rite funèbre.**
X - La Chasse
Toute forme de chasse est réglementée dans les terres de Fehran. Tout individu prit a chasser sans approbation légal sera considéré comme un braconnier puis mit au travaux forcés pour un (1) mois.



*Seul le Juge et/ou le Régent peut décider du prêtre qui accomplira la prière de vérité.
**Le Juge est nommé à juste titre par le Seigneur Régent. Seul le Régent peut choisir l’intendant du titre de Juge.
***Tout individu refusant de coopérer lors de son jugement, peut se voir exilé et considéré comme un criminel en Fehran.
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